TAUX DE COMMISSION

Name: Arnoux Assur
Address: 3 rue Chastel, Aix-En-Provence, 13100, FR
Telephone: 04 88 91 95 23

**TAUX DE COMMISSION - PARTENAIRE ET "APPORTEUR D'AFFAIRE"**

(Applicable au 1er janvier 2019)
MONTANT DES ENCAISSEMENTS ANNUEL (TTC)	TAUX DE COMMISSION (SUR LA PRIME HT)
Jusqu'à 14.999,00 € TTC	6% de la Prime Hors Taxes - Soit 30% de la Commission courtage
De 15.000 € TTC à 29.999 € TTC	7% de la Prime Hors Taxes - Soit 35% de la Commission courtage
De 30.000 € TTC à 54.999 € TTC	8% de la Prime Hors Taxes - Soit 40% de la Commission courtage
A partir de 55.000 € TTC	10% de la Prime Hors Taxes - Soit 50% de la Commission courtage

* Les Taux de commission indiqués, le sont à titre informatifs et sont ceux de l'année civile du 1er janvier au 31 décembre 2019

Les taux sont indiqués à titre informatif mais ARNOUX ASSUR reste toutefois ouvert à une révision de ces derniers, dans le cadre de cas particuliers.

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